L'anonymat relatif d'internet ne protège plus contre les dérives verbales. Récemment, le compagnon d'une patiente a été condamné par la justice française à verser 3 000 euros de dommages et intérêts à un praticien après avoir publié un avis Google incendiaire qualifiant ce dernier de "charlatan".
Le mot "charlatan" : une insulte lourde de conséquences
Dans cette affaire, tout commence par un mécontentement suite à une consultation. Pensant exercer son droit à la liberté d'expression, l'auteur du commentaire poste un avis cinglant sur la fiche Google Business Profile du médecin. Le terme utilisé, "charlatan", a été le point central du litige.
Pour les tribunaux, ce mot n'est pas une simple critique de la qualité des soins. Il s'agit d'une allégation portant atteinte à l'honneur et à la considération professionnelle du médecin. En droit français, qualifier un professionnel de santé de charlatan sans preuve tangible de tromperie constitue une diffamation publique.
Pourquoi une telle condamnation ?
La justice cherche de plus en plus à protéger l'e-réputation des professionnels, particulièrement dans le secteur médical où la confiance est primordiale. Voici les points retenus par le tribunal :
- L'absence de base factuelle : La critique dépassait le cadre du simple témoignage d'expérience.
- Le préjudice professionnel : Un tel avis, visible par tous, peut détourner une patientèle potentielle.
- L'intention de nuire : Le caractère gratuit de l'attaque a été souligné.
Avis Google : quelle est la limite entre critique et diffamation ?
Il est tout à fait autorisé de donner un avis négatif sur un service. Cependant, pour rester dans la légalité, l'avis doit être objectif, mesuré et dépourvu d'insultes. Utiliser des termes tels que "voleur", "escroc" ou "incompétent" expose l'auteur à des poursuites civiles et pénales.
Le montant de la condamnation (3 000 euros) sert ici d'avertissement. Il inclut généralement le préjudice moral subi par le médecin ainsi que les frais de justice (article 700 du Code de procédure civile).
Comment réagir face à un avis abusif ?
Si vous êtes un professionnel victime d'un commentaire similaire, plusieurs étapes sont recommandées avant d'entamer une procédure judiciaire :
- Demander la suppression auprès de Google en signalant le contenu comme inapproprié ou diffamatoire.
- Répondre de manière factuelle et courtoise pour montrer votre professionnalisme aux autres lecteurs.
- Faire constater l'avis par un commissaire de justice (anciennement huissier) si une action en justice est envisagée.
En conclusion, cette affaire rappelle que les écrans ne sont pas des zones de non-droit. Avant de cliquer sur "publier", il est essentiel de s'assurer que notre propos ne bascule pas dans l'attaque personnelle, sous peine de voir la note finale s'avérer très salée.